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  • Administrators

Ok merci pour ce retour

pour info il n'est pas interdis de citer les marques, du moment que ce n'est pas diffamatoire

 

1 Le droit des marques est confiné à la sphère commerciale

On rappellera que selon l'article L. 713-1 du Code de la Propriété intellectuelle (CPI), l'enregistrement d'une marque confère à son titulaire un droit de propriété sur cette marque. En conséquence, le titulaire peut agir en contrefaçon dès lors que sa marque est reproduite sans son autorisation pour des produits identiques à ceux désignés dans l'enregistrement ou, pour des produits similaires, s'il en résulte un risque de confusion dans l'esprit du public (articles L. 713-2 et L. 713-3 CPI).


Restait à savoir si, en vertu de ces textes, la citation, la parodie ou la critique d'une marque était possible. La jurisprudence a tout d'abord exclu que la simple citation d'une marque puisse être sanctionnée. Ainsi, la Cour d'appel de Paris a précisé, dans une décision de 1974, que "le seul fait pour un auteur de citer une marque de médicament dans son livre (…) ne saurait constituer une atteinte". Puis, le 22 février 1995, le Tribunal de grande instance de Paris avait jugé que "l'usage [d'une marque] dans un but d'information ne constitue pas une contrefaçon".

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  • Avexiens

Pour info, j'ai une DartyBox et pour une utilisation basique, c'est très satisfaisant. Quand j'ai eu des problèmes de ligne, il ont toujours réagit vite, sauf quand c'était pas de leur ressort (ligne FT). Et ils n'attendent pas que tu leur demandes pour te rembourser la durée d'indisponibilité. Ils m'ont même rajouté qq semaines de conso gratuite en dédomagement.

Bref, pour les boulets comme moi, c'est très bien. Même ma mère, qui pour l'informatique a un QI d'organisme monocellulaire, est très satisfaite de leur services : ils sont toujours aimables et assez efficaces, même avec les pires boulets !!!

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  • Administrators

qui pour l'informatique a un QI d'organisme monocellulaire

marant cette phrase..

d'un autre coté quand on sait que le plus puissant des ordinateurs est encore 100x plus con qu'un ver (qui n'a pas de cervaux) et 10.000 x plus con qu'une mouche

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  • Avexiens

Si cette brave dame viens faire un tour par ici, j'en connais un qui aura avantage à mettre le casque lourd [mourut]

 

Ben, c'est qu'elle connait son bestiau. Et je pense qu'elle ne contredirait pas.


Laisse-moi te raconter une anecdote :

Il y a un peu plus d'une dizaine d'années, je suis allé à un concert à la salle Pleyel, accompagné de ma chère et tendre et ma mère. On était un peu à la bourre donc j'ai couru du métro à la salle de concert pour arriver plus vite au guichet et prendre les billets. Ma mère suivait quelques dizaines de mètres derrière (normal, elle avait déjà dans les 55-56 ans).

Arrivé au guichet, je demande à la guichetière des billets pour deux djeun's et la vieille dame qui arrive. La guichetière, ne levant même pas le nez, lance donc : "alors deux billets jeunes et une carte vermeil ?"

Ma mère, qui venait d'arriver sur ces entrefaites, lança un "Axel !!!" plutôt amusée (elle est très familière de mon art consommé des compliments).

Relevant la tête et apercevant ma mère, la guichetière blêmit et bredouille un truc du genre "oh pardon Madame, je ne vous avais pas vue...".

Ma mère, lui répond "non, non, ne vous inquiétez pas, j'ai l'habitude". Du coup, pour se faire pardonner, la guichetière a quand même fait payer un tarif réduit pour la place de ma mère. Je n'ai évidemment pas laisser passer l'occasion de surenchérir en faisant remarquer à ma mère que grâce à moi, elle avait eu droit à sa première réduction "sénior". [mdr][mdr][mdr]

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  • 3 weeks later...

De retour me voilà, avec de nouvelles coordonnées internet et téléphonique, j'ai mis mon post adresse à jour.

Il m'a fallut un peu de temps de reconfigurer tout cela, mais c'est pratiquement fini.

Je reprends tout doux ma vitesse de croisière.


(re-recopie post Avexien).

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