Aller au contenu
Forum Avex

Règlement intérieur de l'association AVEX


frédogoto
 Share

Messages recommandés

  • Administrators

une nouvelle page vient d'être mis en ligne dans les dossiers AVEX

Règlement intérieur

Association AVEX

Ce document fixe les articles du règlement intérieur de l’association AVEX auxquels sont soumis les membres et adhérents de l’association. Ce règlement a été accepté par les membres du bureau lors de la constitution de l’association AVEX.

Tout nouveau membre devra approuver ce règlement pour valider son inscription à l’association. Ces articles peuvent être modifier à tout moment pour répondre à de nouvelles conjonctures et de nouveaux articles pourront être établis ultérieurement lors d’assemblées administratives du bureau et approuvés par celui-ci.

En cas de modifications du règlement intérieur, les adhérents et membres en seront tenus informés par courrier postal pour s’y conformer.


I. – Les assemblées


Les assemblées générales de l’association ainsi que toutes les réunions administratives de même caractère seront annoncées avec les conditions stipulées dans les statuts de l’association AVEX et les adhérents et membres en seront tenus informés par courrier électronique (courriel) au préalable et spécifiant le lieu et la date de ces assemblées.


ii. – Les réunions


Les réunions hebdomadaires, ponctuelles ou spéciales dans le cadre de rencontres avec l’association AVEX dans des lieux autres que le siège et le local officiel de l’association AVEX sont soumis à des conditions particulières de sécurité. Etant donné qu’il n’est pas possible pour l’association d’assurer tous ces lieux de réunion, les adhérents et membres présents devront prendre leurs dispositions pour être en accord avec la législation en cours pour ce qui concerne la responsabilité civile et individuelle-accident. L’association AVEX ne pourra être tenue responsable des dégâts occasionnés et des dommages à autrui au cours de ces réunions.


III. – Les sorties sur le terrain


1. Dans le cadre de l’association AVEX, les adhérents et membres seront invités à effectuer des sorties diurnes ou nocturnes afin de pratiquer divers aspects de l’astronomie dans divers lieux en extérieur. Dans le cadre de ces sorties, les adhérents et membres présents devront prendre leur dispositions pour être en accord avec la législation en cours pour ce qui concerne la responsabilité civile et individuelle-accident. L’association AVEX ne pourra être tenue responsable des dégâts occasionnés et des dommages à autrui ainsi que la perte ou le vol du matériel des adhérents et membres lors de ces sorties.


2. Les sorties sur le terrain s’effectuant dans des lieux naturels, en général préservés, il incombe aux adhérents et membres de l’association de respecter ces lieux en les laissant tels qu’ils étaient à leur arrivée.


3. Les sorties nocturnes sur le terrain sont un lieux de respect mutuel et il incombe aux adhérents et membres de faire de leur mieux, tout en restant dans une logique de sécurité, pour ne pas gêner les autres astronomes dans leurs activités : lumière envahissante, etc.


IV. – L’outil InterNet


1. Les adhérents et membres de l’association AVEX disposant d’une connexion InterNet peuvent s’inscrire gratuitement sur la liste de diffusion InterNet de l’association AVEX afin de profiter de cette zone d’échange d’informations rapide. Les adhérents et membres inscrits sur la liste de diffusion InterNet de l’association AVEX sont invités à respecter les règles élémentaires de politesse ainsi que le règlement spécifique à la liste de diffusion InterNet de l’association AVEX. L’association AVEX ne pourra être tenue responsable des comportements occasionnés, des textes écrits, des documents publiés par adhérents, membres ou autres personnes inscrites sur la liste de diffusion InterNet de l’association AVEX et des dommages à autrui sur InterNet.


2. De la même manière, l’association AVEX propose aux adhérents et membres la possibilité de publier des documents sur son site officiel. Ces documents devront être transmis au responsable du site InterNet, Mr Frédéric Tapissier, en vue de leur

publication. L’association AVEX décline toute responsabilité sur les documents publiés : droits d’auteur, copyright, etc. et ne pourra être tenue responsable des dommages à autrui.


document PDF


Règlement intérieure

Règlement intérieur de l'association AVEX

http://www.AVEX-asso.org/dossiers/wordpress/?page_id=2623

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Rejoindre la conversation

Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

 Share

  • En ligne récemment   0 membre est en ligne

    • Aucun utilisateur enregistré regarde cette page.
×
×
  • Créer...

Information importante

Conditions générales