Règlement intérieur de l'association AVEX

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Règlement intérieur

Association

Ce document fixe les articles du règlement intérieur de l’association auxquels sont soumis les membres et adhérents de l’association. Ce règlement a été accepté par les membres du bureau lors de la constitution de l’association .

Tout nouveau membre devra approuver ce règlement pour valider son inscription à l’association. Ces articles peuvent être modifier à tout moment pour répondre à de nouvelles conjonctures et de nouveaux articles pourront être établis ultérieurement lors d’assemblées administratives du bureau et approuvés par celui-ci.

En cas de modifications du règlement intérieur, les adhérents et membres en seront tenus informés par courrier postal pour s’y conformer.

I. – Les assemblées

Les assemblées générales de l’association ainsi que toutes les réunions administratives de même caractère seront annoncées avec les conditions stipulées dans les statuts de l’association et les adhérents et membres en seront tenus informés par courrier électronique (courriel) au préalable et spécifiant le lieu et la date de ces assemblées.

. – Les réunions

Les réunions hebdomadaires, ponctuelles ou spéciales dans le cadre de rencontres avec l’association dans des lieux autres que le siège et le local officiel de l’association sont soumis à des conditions particulières de sécurité. Etant donné qu’il n’est pas possible pour l’association d’assurer tous ces lieux de réunion, les adhérents et membres présents devront prendre leurs dispositions pour être en accord avec la législation en cours pour ce qui concerne la responsabilité civile et individuelle-accident. L’association ne pourra être tenue responsable des dégâts occasionnés et des dommages à autrui au cours de ces réunions.

III. – Les sorties sur le terrain

1. Dans le cadre de l’association , les adhérents et membres seront invités à effectuer des sorties diurnes ou nocturnes afin de pratiquer divers aspects de l’astronomie dans divers lieux en extérieur. Dans le cadre de ces sorties, les adhérents et membres présents devront prendre leur dispositions pour être en accord avec la législation en cours pour ce qui concerne la responsabilité civile et individuelle-accident. L’association ne pourra être tenue responsable des dégâts occasionnés et des dommages à autrui ainsi que la perte ou le vol du matériel des adhérents et membres lors de ces sorties.

2. Les sorties sur le terrain s’effectuant dans des lieux naturels, en général préservés, il incombe aux adhérents et membres de l’association de respecter ces lieux en les laissant tels qu’ils étaient à leur arrivée.

3. Les sorties nocturnes sur le terrain sont un lieux de respect mutuel et il incombe aux adhérents et membres de faire de leur mieux, tout en restant dans une logique de sécurité, pour ne pas gêner les autres astronomes dans leurs activités : lumière envahissante, etc.

IV. – L’outil InterNet

1. Les adhérents et membres de l’association disposant d’une connexion InterNet peuvent s’inscrire gratuitement sur la liste de diffusion InterNet de l’association afin de profiter de cette zone d’échange d’informations rapide. Les adhérents et membres inscrits sur la liste de diffusion InterNet de l’association sont invités à respecter les règles élémentaires de politesse ainsi que le règlement spécifique à la liste de diffusion InterNet de l’association . L’association ne pourra être tenue responsable des comportements occasionnés, des textes écrits, des documents publiés par adhérents, membres ou autres personnes inscrites sur la liste de diffusion InterNet de l’association et des dommages à autrui sur InterNet.

2. De la même manière, l’association propose aux adhérents et membres la possibilité de publier des documents sur son site officiel. Ces documents devront être transmis au responsable du site InterNet, Mr Frédéric Tapissier, en vue de leur

publication. L’association décline toute responsabilité sur les documents publiés : droits d’auteur, copyright, etc. et ne pourra être tenue responsable des dommages à autrui.

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Règlement intérieure

Règlement intérieur de l'association

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