Statuts
revision 2 - février 2023
Préembule
STATUTS DE L’ASSOCIATION A.VEX. (Association d'Astronomie du Vexin) Association loi 1901 fondé...
I. BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 1 : • L'ASSOCIATION "AVEX" (Association d’Astronomie du Vexin) a pour but de réunir les...
II. ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 5 : L'Association est administrée par un Conseil composé d’au moins 3 membres (un prési...
III. DOTATION, FONDS DES RESERVES ET RESSOURCES ANNUELLES
ARTICLE 11 : Les recettes annuelles de l'Association se composent : • Du revenu de ses biens, •...
V. SURVEILLANCE ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ARTICLE 16 : Le Président doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture de déclarati...